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 Jeux (AGS), droits d'auteurs, et autres considérations juridiques

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LaPtiteBete
C'est quoi la Tasse Bleue ?
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LaPtiteBete

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MessageSujet: Jeux (AGS), droits d'auteurs, et autres considérations juridiques   Jeux (AGS), droits d'auteurs, et autres considérations juridiques EmptyMer 11 Mar 2020 - 14:26

Bonjour à tous ! grand sourire


Débutante AGS, j'ai dans l'idée de faire un jeu basé sur un film de mon enfance...
Mais avant de me lancer, je me pose bien évidemment la question des droits d'auteur...
J'ai du mal à trouver la réglementation qui s'applique ; je ne voudrais pas mal faire, et j'ai un peu peur des poursuites...

Si j'ai bien tout compris :
- Il faut demander l'autorisation des ayant-droits, pour utiliser les personnages, l'histoire... d'une œuvre existante ?
- Le fait que les jeux soient amateurs / gratuits ne change quelque chose à cela ; si ?

(Demander l'autorisation aux ayants-droits du film me semble très compliqué ?)

Je suis tombée sur le dossier de Vinkei, et ça fait un peu froid dans le dos...  confus après tout ce travail...
D'un autre côté, je vois parfois des exemples qui semblent échapper aux règles, je ne sais pas pourquoi, comment... ? comme :
- Ce magnifique jeu AGS basé sur l'univers du film "Dark Crystal" ;
- ou encore, "Celui-ci, basé sur la célébrissime saga "Indiana Jones"" ;

Une piste : il semblerait que le droit à la parodie, à la caricature et au pastiche soit une piste en droit français (par exemple, ce "mash-up" entre les univers "Monkey Island 2" et "Pirates des Caraïbes") ; mais :
- Qu'en est-il au niveau du droit international (si l’œuvre est étrangère) ?
- Comment justifier une parodie/caricature, quand l’œuvre originale n'est pas "sérieuse" à la base (personnages humoristiques, marionnettes caricaturales, situations comiques...)  

[Peut-être y a-t-il un fil sur ce sujet sur le forum ; ou sur le forum anglophone... (si c'est le cas je ne l'ai pas trouvé). Quelqu'un aurait-il plus d'infos ?]

Ou peut-être m'aider à décortiquer auxquels cas (outre la caricature/parodie) on a le droit d'utiliser certaines parties ou bases d'une œuvre, sans que ça ne soit jugé "trop proche" ? (mon but n'est pas de plagier ; mais faire plutôt une "œuvre de fan", une sorte d'hommage... sans risquer de me faire traîner en justice); par exemple :
- Mêmes personnages, mais scénario complètement différent, suite, préquel (peut-être est-ce le cas de mon précédent exemple avec Indiana Jones ?) ;
- Utilisation des personnages d'une œuvre cinématographique, mais réduits en quelques pixels (ne peut-on pas considérer qu'il s'agit d'une forme de caricature ?) ;
- Autre ... ?

Quelqu'un sait-ils quels éléments précisément (personnages, noms de lieux, scénario, répliques... ?) sont protégés par le cadre du droit d'auteur au cinéma ; ou est-ce qu'il s'agit toujours de cas par cas ?
Enfin, est-ce qu'il y a une notion de quantité (comme en musique : à partir de xx mesures identiques, on considère que le morceau est plagié...) ?

Merci d'avance pour votre contribution à m'aider à dénouer ce "sac de nœuds" juridique...  clin d'oeil
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Kitai
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MessageSujet: Re: Jeux (AGS), droits d'auteurs, et autres considérations juridiques   Jeux (AGS), droits d'auteurs, et autres considérations juridiques EmptyMer 11 Mar 2020 - 14:41

J'imagine que Shai-la sera plus à même d'exposer son expérience à ce sujet, mais il me semble qu'il peut y avoir pas mal de leste dans l'attitude des ayant-droits.
Je me souviens plus si ça avait été évoqué sur le projet de Vinkei, mais il me semble que ça fait une différence selon que tu prévois de diffuser ou non le jeu (c'est-à-dire diffusion privée = famille et amis proches, si je ne m'abuse ?)

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valoulef
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MessageSujet: Re: Jeux (AGS), droits d'auteurs, et autres considérations juridiques   Jeux (AGS), droits d'auteurs, et autres considérations juridiques EmptyMer 11 Mar 2020 - 15:31

Bonjour et bienvenue, @LaPtiteBete. Tu touches un point assez complexe, même quand on parle avec un expert de la question on se rend vite compte que les choses ne sont pas aussi carrées et univoques qu'on le pense. Nous avions un peu évoqué le sujet avec @Kitsune64 sur ce topic, même si ça a peut-être été évoqué aussi ailleurs mais je n'ai pas d'autre exemple en tête.

En effet la question de la diffusion est primordiale. Dans le cas d'une diffusion privée, tu as à peu près aucune chance d'avoir de problème. Si tu fais un jeu amateur et gratuit que tu diffuse sur Itch.io, les risques sont limités mais on peut te demander de les retirer (d'ailleurs je ne sais pas quelle est la politique de la plateforme là dessus ?), et si tu fais un jeu payant sur Steam je pense que ça devient un peu plus problématique. Pour info, @Shai-la s'est retrouvée dans le deuxième cas et s'est vue demander le retrait des plateformes publiques de ses jeux créés en utilisant des ressources des Sims (mais comme elle le précise elle a pu les maintenir sur son site personnel). À mon avis, et je suis assez confiant là dessus, si tu est dans une situation similaire - jeu gratuit, amateur, audience "discrète" - tu n'auras jamais plus de problème (à moins de vraiment forcer). Bon c'est vrai que l'hypothèse de se voir retirer ses jeux de ces plateformes et toujours embêtante, mais ça peut très bien ne pas arriver (certains jeux de @Shai-la sont restés publiés pendant des années).  

Le droit à la parodie marche si le but est humoristique et qu'il ne puisse y avoir aucune confusion avec l’œuvre originale... critères qui sont laissés à l'appréciation du juge (en s'appuyant sur les jurisprudences en la matière)... Donc si ça correspond à ton projet ça peut être un argument à faire valoir si tu refuse de supprimer ton jeu, au moins ça peut te faire gagner du temps. Mais rien ne garantit que les ayants droits l'entendent de cet oreille.

Pourquoi et comment les exemples que tu cite échappent aux règles ? Certainement parce que les détenteurs des droits n'ont pas la motivation, l'intérêt, et peut-être même les moyens de scruter l'entièreté du net international pour trouver un jeu amateur sur un site de niche et venir demander de le retirer pour y gagner... rien ! Même si l'exemple de @Shai-la montre que ça arrive (quoi qu'elle utilisait des ressources venant d'un autre jeu, et non une adaptation d'une œuvre). Honnêtement si tu fais un fan game d'une œuvre comme Indiana Jones tu seras très probablement tranquille aussi.

Citation :
- Qu'en est-il au niveau du droit international (si l’œuvre est étrangère) ?
Ça c'est une excellente question, je me la pose aussi depuis un certain temps et si tu trouve la réponse ça m'intéresse pas mal. On peut dire qu'il y a des normes internationales qui cherchent à homogénéiser le droit à ce niveau là, mais il reste des différences entre le droit français et étasunien par exemple. L'équivalent souvent évoqué aux droit à la parodie, droit de courte citation, etc. pour le côté outre-atlantique est le fair use.

Sur la question de quels éléments sont protégés c'est vraiment complexe et je pense que c'est souvent du cas par cas si la "contrefaçon" suspectée est vraiment subtile, mais globalement si tu prends le titre, des personnages (noms + caractéristiques permettant de les identifier clairement) ou autres éléments de l'univers pouvant clairement être identifiés comme appartenant à l’œuvre en question alors normalement ça peut rentrer juridiquement dans le cadre d'une atteinte aux droits d'auteur. Mais il faut vraiment garder en tête qu'il y a deux poids, deux mesures : entre un film hollywoodien rapportant des millions de dollars et qui aurait plagié un film français par exemple, ou un fan qui fait ça par passion dans son coin et le partage avec quelques dizaines d'internautes, on n'est vraiment pas du tout dans la même catégorie de préjudice.

En espérant avoir pu t'aider un peu et pas plutôt obscurci la question. ^^

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"Je ne suis point cet assemblage de membres que l’on appelle le corps humain ; je ne suis point un air délié et pénétrant répandu dans tous ces membres ; je ne suis point un vent, un souffle, une vapeur, ni rien de tout ce que je puis feindre et m’imaginer, puisque j’ai supposé que tout cela n’était rien, et que, sans changer cette supposition, je trouve que je ne laisse pas d’être certain que je suis quelque chose."

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LaPtiteBete
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MessageSujet: Re: Jeux (AGS), droits d'auteurs, et autres considérations juridiques   Jeux (AGS), droits d'auteurs, et autres considérations juridiques EmptyMer 11 Mar 2020 - 15:47

@Kitai :
Bonjour, et merci pour cette réponse Kitai !
Ha d'accord... je n'avais pas vu passer cette notion de diffusion "privée"... ! J'espère pouvoir tout de même le diffuser à un peu plus de monde (?) ma famille s'en fout un peu, je pense ; et si peu de mes "amis proches" jouent... langue

@Valoulef :
Bonjour Valoulef !  Merci pour cette réponse très détaillée !
En effet c'est déjà plus clair pour moi, merci pour toutes ces précisions...
J'avais lu le post de Kitsune64, oui, sur les personnages libres de droit ; cela n'est pas le cas pour les miens, hélas, le film date de 1986...

Ha mais oui ; je viens justement d'avoir une réponse de Shai-la, que j'avais contactée par mail sur le même sujet justement... je ne savais pas qu'elle était sur le forum aussi (et sous ce pseudo) langue Je suis admirative de tout son travail... !

Donc pour résumer :
- Du gratuit,
- De l'amateur,
- Pas trop de visibilité (mon site perso ; et mon forum privé (?) on est une dix-douzaine d'actifs à tout casser... ; on évite l'autopromotion sur les réseaux sociaux et les plate-formes de jeux).

Je creuserai peut-être par la suite, concernant l'application du droit à la parodie/le fair-use ; merci du tuyau... pour l'instant je n'en sais pas plus, non !


Bonne fin de journée à tous les deux !
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valoulef
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MessageSujet: Re: Jeux (AGS), droits d'auteurs, et autres considérations juridiques   Jeux (AGS), droits d'auteurs, et autres considérations juridiques EmptyMer 11 Mar 2020 - 16:43

@LaPtiteBete a écrit:
je ne savais pas qu'elle était sur le forum aussi (et sous ce pseudo) langue Je suis admirative de tout son travail... !

Non contente d'être membre du forum elle en est aussi la créatrice ! clin d'oeil

À ta place si tu reste dans le gratuit et amateur je ne me préoccuperai pas trop de la diffusion pour le moment (en évitant toutefois Steam), je ne sais pas exactement ce que tu prévois de faire mais encore une fois le pire que tu risque c'est de devoir supprimer ton jeu des plateformes concernées (ou à la limite qu'elle soit directement supprimée par la plateforme concernée, mais pas sûr).

Il reste l'option de contacter la société de production ou le studio qui détient les droits en te procurant une adresse mail, mais si jamais ils répondent le risque c'est qu'ils posent des contraintes (ou un refus) pour un jeu dont ils n'auraient peut-être jamais entendu parler par ailleurs. Si cette question reste pertinente dans ce cadre (en tout cas le fait de la prendre en compte en amont) c'est surtout à mon avis pour se prémunir de toute désillusion si jamais le jeu dépasse tes attentes en terme de notoriété. Mais ça ça n'arrive pas tous les jours aujourd'hui (même si on sais jamais). clin d'oeil

Dans la mesure du possible, essaye surtout d'utiliser des ressources de ta création ou libres (graphismes, musiques...), éviter de prendre des extraits vidéos tirés du film, etc., d'apporter au maximum ta patte personnelle sur l'univers et ça devrait pas trop mal se passer.

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MessageSujet: Re: Jeux (AGS), droits d'auteurs, et autres considérations juridiques   Jeux (AGS), droits d'auteurs, et autres considérations juridiques EmptyMer 11 Mar 2020 - 17:18

@valoulef a écrit:

Non contente d'être membre du forum elle en est aussi la créatrice ! clin d'oeil
rougit Han... le boulet... mdrrr
Eh bien je suis ENCORE PLUS admirative du coup... coeur tant de cordes à son arc ; ce n'est plus un arc, c'est une harpe... langue

Merci encore pour toutes ces précisions, Valoulef !
Entre nous, c'est ma troisième idée de jeu d'aventure ; troisième embryon de projet...
Avec un peu de chance, j'en ferai quelque chose, cette fois ! grand sourire Je ne désespère pas !
Je resterai dans le gratuit et l'amateur dans tous les cas.
Et je ferai tout moi-même (backgrounds et sprites, musiques...) ; je n'utiliserai aucune ressource existante.
Pour la diffusion et l'information, je verrai bien... mais ça restera un petit projet je pense !

Encore un grand merci pour votre aide !!
Bonne soirée  Jeux (AGS), droits d'auteurs, et autres considérations juridiques 114419
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valoulef
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MessageSujet: Re: Jeux (AGS), droits d'auteurs, et autres considérations juridiques   Jeux (AGS), droits d'auteurs, et autres considérations juridiques EmptyJeu 12 Mar 2020 - 3:36

C'est assez naturel de tâtonner, aucune raison de désespérer en effet. sourire N'hésite pas si tu as besoin d'aide avec AGS !

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