Jeux (AGS), droits d'auteurs, et autres considérations juridiques

Bonjour à tous !


Débutante AGS, j'ai dans l'idée de faire un jeu basé sur un film de mon enfance...
Mais avant de me lancer, je me pose bien évidemment la question des droits d'auteur...
J'ai du mal à trouver la réglementation qui s'applique ; je ne voudrais pas mal faire, et j'ai un peu peur des poursuites...

Si j'ai bien tout compris :
- Il faut demander l'autorisation des ayant-droits, pour utiliser les personnages, l'histoire... d'une œuvre existante ?
- Le fait que les jeux soient amateurs / gratuits ne change quelque chose à cela ; si ?

(Demander l'autorisation aux ayants-droits du film me semble très compliqué ?)

Je suis tombée sur le dossier de Vinkei, et ça fait un peu froid dans le dos...   après tout ce travail...
D'un autre côté, je vois parfois des exemples qui semblent échapper aux règles, je ne sais pas pourquoi, comment... ? comme :
- Ce magnifique jeu AGS basé sur l'univers du film "Dark Crystal" ;
- ou encore, "Celui-ci, basé sur la célébrissime saga "Indiana Jones"" ;

Une piste : il semblerait que le droit à la parodie, à la caricature et au pastiche soit une piste en droit français (par exemple, ce "mash-up" entre les univers "Monkey Island 2" et "Pirates des Caraïbes") ; mais :
- Qu'en est-il au niveau du droit international (si l’œuvre est étrangère) ?
- Comment justifier une parodie/caricature, quand l’œuvre originale n'est pas "sérieuse" à la base (personnages humoristiques, marionnettes caricaturales, situations comiques...)  

[Peut-être y a-t-il un fil sur ce sujet sur le forum ; ou sur le forum anglophone... (si c'est le cas je ne l'ai pas trouvé). Quelqu'un aurait-il plus d'infos ?]

Ou peut-être m'aider à décortiquer auxquels cas (outre la caricature/parodie) on a le droit d'utiliser certaines parties ou bases d'une œuvre, sans que ça ne soit jugé "trop proche" ? (mon but n'est pas de plagier ; mais faire plutôt une "œuvre de fan", une sorte d'hommage... sans risquer de me faire traîner en justice); par exemple :
- Mêmes personnages, mais scénario complètement différent, suite, préquel (peut-être est-ce le cas de mon précédent exemple avec Indiana Jones ?) ;
- Utilisation des personnages d'une œuvre cinématographique, mais réduits en quelques pixels (ne peut-on pas considérer qu'il s'agit d'une forme de caricature ?) ;
- Autre ... ?

Quelqu'un sait-ils quels éléments précisément (personnages, noms de lieux, scénario, répliques... ?) sont protégés par le cadre du droit d'auteur au cinéma ; ou est-ce qu'il s'agit toujours de cas par cas ?
Enfin, est-ce qu'il y a une notion de quantité (comme en musique : à partir de xx mesures identiques, on considère que le morceau est plagié...) ?

Merci d'avance pour votre contribution à m'aider à dénouer ce "sac de nœuds" juridique...  

J'imagine que Shai-la sera plus à même d'exposer son expérience à ce sujet, mais il me semble qu'il peut y avoir pas mal de leste dans l'attitude des ayant-droits.
Je me souviens plus si ça avait été évoqué sur le projet de Vinkei, mais il me semble que ça fait une différence selon que tu prévois de diffuser ou non le jeu (c'est-à-dire diffusion privée = famille et amis proches, si je ne m'abuse ?)

Bonjour et bienvenue, @LaPtiteBete. Tu touches un point assez complexe, même quand on parle avec un expert de la question on se rend vite compte que les choses ne sont pas aussi carrées et univoques qu'on le pense. Nous avions un peu évoqué le sujet avec @Kitsune64 sur ce topic, même si ça a peut-être été évoqué aussi ailleurs mais je n'ai pas d'autre exemple en tête.

En effet la question de la diffusion est primordiale. Dans le cas d'une diffusion privée, tu as à peu près aucune chance d'avoir de problème. Si tu fais un jeu amateur et gratuit que tu diffuse sur Itch.io, les risques sont limités mais on peut te demander de les retirer (d'ailleurs je ne sais pas quelle est la politique de la plateforme là dessus ?), et si tu fais un jeu payant sur Steam je pense que ça devient un peu plus problématique. Pour info, @Shai-la s'est retrouvée dans le deuxième cas et s'est vue demander le retrait des plateformes publiques de ses jeux créés en utilisant des ressources des Sims (mais comme elle le précise elle a pu les maintenir sur son site personnel). À mon avis, et je suis assez confiant là dessus, si tu est dans une situation similaire - jeu gratuit, amateur, audience "discrète" - tu n'auras jamais plus de problème (à moins de vraiment forcer). Bon c'est vrai que l'hypothèse de se voir retirer ses jeux de ces plateformes et toujours embêtante, mais ça peut très bien ne pas arriver (certains jeux de @Shai-la sont restés publiés pendant des années).  

Le droit à la parodie marche si le but est humoristique et qu'il ne puisse y avoir aucune confusion avec l’œuvre originale... critères qui sont laissés à l'appréciation du juge (en s'appuyant sur les jurisprudences en la matière)... Donc si ça correspond à ton projet ça peut être un argument à faire valoir si tu refuse de supprimer ton jeu, au moins ça peut te faire gagner du temps. Mais rien ne garantit que les ayants droits l'entendent de cet oreille.

Pourquoi et comment les exemples que tu cite échappent aux règles ? Certainement parce que les détenteurs des droits n'ont pas la motivation, l'intérêt, et peut-être même les moyens de scruter l'entièreté du net international pour trouver un jeu amateur sur un site de niche et venir demander de le retirer pour y gagner... rien ! Même si l'exemple de @Shai-la montre que ça arrive (quoi qu'elle utilisait des ressources venant d'un autre jeu, et non une adaptation d'une œuvre). Honnêtement si tu fais un fan game d'une œuvre comme Indiana Jones tu seras très probablement tranquille aussi.

Citation :

- Qu'en est-il au niveau du droit international (si l’œuvre est étrangère) ?

Ça c'est une excellente question, je me la pose aussi depuis un certain temps et si tu trouve la réponse ça m'intéresse pas mal. On peut dire qu'il y a des normes internationales qui cherchent à homogénéiser le droit à ce niveau là, mais il reste des différences entre le droit français et étasunien par exemple. L'équivalent souvent évoqué aux droit à la parodie, droit de courte citation, etc. pour le côté outre-atlantique est le fair use.

Sur la question de quels éléments sont protégés c'est vraiment complexe et je pense que c'est souvent du cas par cas si la "contrefaçon" suspectée est vraiment subtile, mais globalement si tu prends le titre, des personnages (noms + caractéristiques permettant de les identifier clairement) ou autres éléments de l'univers pouvant clairement être identifiés comme appartenant à l’œuvre en question alors normalement ça peut rentrer juridiquement dans le cadre d'une atteinte aux droits d'auteur. Mais il faut vraiment garder en tête qu'il y a deux poids, deux mesures : entre un film hollywoodien rapportant des millions de dollars et qui aurait plagié un film français par exemple, ou un fan qui fait ça par passion dans son coin et le partage avec quelques dizaines d'internautes, on n'est vraiment pas du tout dans la même catégorie de préjudice.

En espérant avoir pu t'aider un peu et pas plutôt obscurci la question.

@Kitai :
Bonjour, et merci pour cette réponse Kitai !
Ha d'accord... je n'avais pas vu passer cette notion de diffusion "privée"... ! J'espère pouvoir tout de même le diffuser à un peu plus de monde (?) ma famille s'en fout un peu, je pense ; et si peu de mes "amis proches" jouent...

@Valoulef :
Bonjour Valoulef !  Merci pour cette réponse très détaillée !
En effet c'est déjà plus clair pour moi, merci pour toutes ces précisions...
J'avais lu le post de Kitsune64, oui, sur les personnages libres de droit ; cela n'est pas le cas pour les miens, hélas, le film date de 1986...

Ha mais oui ; je viens justement d'avoir une réponse de Shai-la, que j'avais contactée par mail sur le même sujet justement... je ne savais pas qu'elle était sur le forum aussi (et sous ce pseudo) Je suis admirative de tout son travail... !

Donc pour résumer :
- Du gratuit,
- De l'amateur,
- Pas trop de visibilité (mon site perso ; et mon forum privé (?) on est une dix-douzaine d'actifs à tout casser... ; on évite l'autopromotion sur les réseaux sociaux et les plate-formes de jeux).

Je creuserai peut-être par la suite, concernant l'application du droit à la parodie/le fair-use ; merci du tuyau... pour l'instant je n'en sais pas plus, non !


Bonne fin de journée à tous les deux !

LaPtiteBete a écrit:

je ne savais pas qu'elle était sur le forum aussi (et sous ce pseudo) Je suis admirative de tout son travail... !

Non contente d'être membre du forum elle en est aussi la créatrice !

À ta place si tu reste dans le gratuit et amateur je ne me préoccuperai pas trop de la diffusion pour le moment (en évitant toutefois Steam), je ne sais pas exactement ce que tu prévois de faire mais encore une fois le pire que tu risque c'est de devoir supprimer ton jeu des plateformes concernées (ou à la limite qu'elle soit directement supprimée par la plateforme concernée, mais pas sûr).

Il reste l'option de contacter la société de production ou le studio qui détient les droits en te procurant une adresse mail, mais si jamais ils répondent le risque c'est qu'ils posent des contraintes (ou un refus) pour un jeu dont ils n'auraient peut-être jamais entendu parler par ailleurs. Si cette question reste pertinente dans ce cadre (en tout cas le fait de la prendre en compte en amont) c'est surtout à mon avis pour se prémunir de toute désillusion si jamais le jeu dépasse tes attentes en terme de notoriété. Mais ça ça n'arrive pas tous les jours aujourd'hui (même si on sais jamais).

Dans la mesure du possible, essaye surtout d'utiliser des ressources de ta création ou libres (graphismes, musiques...), éviter de prendre des extraits vidéos tirés du film, etc., d'apporter au maximum ta patte personnelle sur l'univers et ça devrait pas trop mal se passer.

valoulef a écrit:

Non contente d'être membre du forum elle en est aussi la créatrice !

Han... le boulet... mdrrr
Eh bien je suis ENCORE PLUS admirative du coup... tant de cordes à son arc ; ce n'est plus un arc, c'est une harpe...

Merci encore pour toutes ces précisions, Valoulef !
Entre nous, c'est ma troisième idée de jeu d'aventure ; troisième embryon de projet...
Avec un peu de chance, j'en ferai quelque chose, cette fois ! Je ne désespère pas !
Je resterai dans le gratuit et l'amateur dans tous les cas.
Et je ferai tout moi-même (backgrounds et sprites, musiques...) ; je n'utiliserai aucune ressource existante.
Pour la diffusion et l'information, je verrai bien... mais ça restera un petit projet je pense !

Encore un grand merci pour votre aide !!
Bonne soirée  

C'est assez naturel de tâtonner, aucune raison de désespérer en effet. N'hésite pas si tu as besoin d'aide avec AGS !

Je me permet de remettre une pièce dans la machine.
Pour avoir fait une courte expérience de la négociation de droits. Je n'ai aucune formation juridique, mais j'ai été parachuté à cette tâche, dans une secteur très singulier. Je devait obtenir des cessions de droits de diffusion (audiovisuel), pour des oeuvres ou extraits, diffusés dans un espace précis, dans une structure quasi service-public, intérêt général, à but non-lucratif, etc. (pour faire bref, sans raconter ma vie)

Retrouver l'auteur ou ses héritiers et obtenir son accord, si c'est bien, ça ne suffit pas. Et c'est là que le sujet deviens vraiment lourd et compliqué.
Parce que l'auteur, même s'il en est le bénéficiaire, n'a pas forcément le droit de donner cet accord. Aussi il peut y avoir une confusion entre un accord "pour le principe" (vous pouvez faire votre fan-game) et l'autorisation complète (c'est pas pour autant que vous n'aurez rien à payer).
Ce que j'ai appris, c'est qu'on ne peut pas faire confiance à l'auteur (même si on a négocié avec lui de lui donner 300 balles). S'il s'est affilié à une "société de droits d'auteur", il n'en a pas le droit, mais c'est quand même votre problème (il faut payer la société de droits).

Des sociétés de droits, ça peut vite s'empiler. C'est là que mon expérience diverge car j'étais spécifiquement sur la diffusion, et pas la création. Mais c'est très probablement du même ordre.
Il suffit de suivre les déboires de certains youtubeurs, sur des sanctions de strike/monétisation pour se faire une idée.
Des contenus "libres de droits" ne sont pas une assurance définitive. Il y a eu des cas de musiques sur-utilisées dont l'auteur a changé la licence entre-temps. Il y a eu aussi des cas "d'ayant-droit" qui ont déposé des des musiques dont la licence était trop libre pour leur interdire de se les approprier...

Pour ce qui est d'envisager de régler ce problème en achetant les droits. Vous pouvez allez voir les tarifs/conditions d'un abonnement sur le site de l'INA pour vous faire une idée. En gros on en viens vite à dépenser des sommes à 4 chiffres pour un usage limité dans le temps.
Dans un projet, ça me semble insurmontable sans une équipe juridique dédiée à ça.

Pour ce qui est du droit de citation, parodie, pastiche, etc. Grosso-modo, la limite tolérée.
ça dépendra des œuvres, certaines se sont fait une réputation dans le domaine.
Disney est le plus notable, car Mickey mouse était passible de domaine public depuis des lustres. Mais Disney fait la pluie et le beau temps dans le domaine législatif.

Un exemple plus proche, c'est Tintin. (Il y a vraiment matière à faire du point & click avec ça).
Les héritiers d'Hergé sont passés pros. Citation, parodie, pastiche, vous pouvez être sûr de votre bon droit, vous êtes aussi sûr de recevoir une procédure. Charge à vous de vous défendre ensuite, avec vos moyens.

Bref, la meilleure issue dans une optique de fan-game, amateur, gratuit, c'est d'assumer le plagiat. Votre personnage s'appelle Texas-Smith, c'est un achéologue-aventurier. Bref, clin-d'oeil-clin-d'oeil chapo-chapo au joueur qui sait très bien où vous voulez en venir.

Dans le domaine du jeu vidéo il y a d'autres exemples. Il y a eu plusieurs projets très aboutis qui se sont pris des skuds par Nintendo. Par exemple, un remake de Metroid 2 (original GameBoy -> refait façon SuperNes++)
Son créateur ne s'est pas contenté du remake, il l'a agrémenté, inventé plein de choses pertinentes. Nintendo l'a torpillé, parce que quelques temps après ils sortaient leur propre remake sur 3DS...

Pour faire suite à un jeu préexistant, ça vaut la peine de jeter un coups d'oeil sur le site abandonware-france.org
Il font une veille sur leur catalogue (retirent les jeux à la demande de l'auteur) ça peut éventuellement aider à confirmer selon l'auteur/studio ceux qui tolèrent (ou pas) ce qu'on peux faire avec leur anciennes créations. Si par exemple, vous comptez faire une suite d'un jeu des années 80. Éventuellement trouver des infos/contacts sur leur forum.

Hello, Clique !

Un grand merci pour ce partage de retour d'expérience, très intéressant. En effet, ça a l'air pas mal compliqué... je suis surprise qu'un auteur n'ait pas forcément le choix/le droit de donner son accord ; des sociétés de droits... je connaissais l'histoire pour Tintin, et les héritiers d'Hergé qui sont extrêmement vigilants là-dessus !

Clique a écrit:

Bref, la meilleure issue dans une optique de fan-game, amateur, gratuit, c'est d'assumer le plagiat. Votre personnage s'appelle Texas-Smith, c'est un achéologue-aventurier. Bref, clin-d'oeil-clin-d'oeil chapo-chapo au joueur qui sait très bien où vous voulez en venir.

Excellent, Texas Smith ! Oui, le plagiat est une option ; mais je trouve dommage qu'un hommage "classique" n'ait pas toujours de chances égales (toujours dans la mesure où on reste sur un projet amateur et complètement gratuit, j'entends). Et alors, simple curiosité : ce "Texas Smith", puisqu'il est indiscutablement une parodie ; on a le droit de le rendre visible, et de le vendre un peu ; ou même pas ?

De mon côté, j'avoue que n'ai pas avancé d'un iota sur aucun de mes projets créatifs, étant distraite par à peu près tout depuis. Mais depuis quelques temps, maintenant que je suis à nouveau "posée", l'idée de faire un petit jeu me chatouille à nouveau de plus en plus régulièrement (peut-être pas ce "gros" projet que j'avais en tête pour un premier jeu ; mais au moins un petit... que je ferai jusqu'au bout ! on y croit ! en tous cas, je n'ai pas abandonné l'idée.

Par curiosité, j'ai vérifié ; le premier jeu qui est sorti sur ce film (en 1986) n'est pas disponible (plus ? il me semblait qu'il l'était, il y a quelques années... mais je peux me tromper) sur www.abandonware-france.org ; mais il l'est sur https://www.myabandonware.com. Vous connaissez aussi cette plateforme ?

Et encore un grand merci d'avoir "remis une pièce dans la machine" ça m'a fait plaisir de voir resurgir ce post dans mes mails !

Bonne soirée / bon début de semaine à tous

LaPtiteBete a écrit:

(..) je suis surprise qu'un auteur n'ait pas forcément le choix/le droit de donner son accord ; des sociétés de droits..

En fait c'est logique (à condition de connaitre le système). Les sociétés de droits rémunèrent les auteurs, et c'est +/- réparti (ça dépend de la politique de la société de droits). C'est un peu comme bénéficier de la sécu, mais taffer au black.

Il y a une autre cas de figure, c'est qu'il y a X cas de figure où l'auteur ne dispose pas des droits de son oeuvre (à exceptionnel d'un droit moral, mais pas dans tous les cas). Si par exemple, s'il y a eu un financement de production, les droits ont pu être négociés, et les droits ont pu être cédés à la société de prod.
Les auteurs n'ont pas forcément en tête toutes les lignes du contrat, surtout si c'est un truc qu'ils ont fait il y a 10 ou 20 ans.

Un exemple bien clair : Georges Lucas. Il pourrait te dire qu'il aime bien ton idée, approuve ton projet. Sauf que les droits il les a revendu à DIsney. Donc même si t'as l'approbation de G.Lucas, t'as pas le droit pour autant.

LaPtiteBete a écrit:

Et alors, simple curiosité : ce "Texas Smith", puisqu'il est indiscutablement une parodie ; on a le droit de le rendre visible, et de le vendre un peu ; ou même pas ?

Mon expérience s'arrête là. Après, quand j'entends "assumer le plagiat", c'est être prêt à s'en expliquer devant un juge.

LaPtiteBete a écrit:

Par curiosité, j'ai vérifié ; le premier jeu qui est sorti sur ce film (en 1986) n'est pas disponible (plus ? il me semblait qu'il l'était, il y a quelques années... mais je peux me tromper) sur www.abandonware-france.org ; mais il l'est sur https://www.myabandonware.com. Vous connaissez aussi cette plateforme ?

Je ne connais pas. J'ai précisé abandonware-france car je sais qu'ils gèrent ça sérieusement de longue date. S'ils enregistrent un jeu et qu'un ayant droit demande le retrait, il retirent juste l'option de téléchargement, mais la fiche du jeu persiste.
Après, ils ne collectent pas tout. Le projet de base c'est de collecter les jeux qui disposent d'une traduction ou version française.

Du coups, tu peux révéler quel était ce film ? (sauf si c'est top-secret)

Il y a plusieurs approches.
Soit ton projet est vraiment d'ajouter un chapitre à l'histoire. Là t'es un peu coincé. Mais tu peux te renseigner sur la façon dont était géré "l'univers étendu" de Star-Wars. Il y a différentes façons de s'intégrer, et façons de doser l'interférence avec l’œuvre principale.
L'auteur ou le détenteur des droits peut lui aussi avoir un projet, et s le tiens se met en travers de la route, c'est un peu obligé qu'ils te chargent. Dans d'autres situation ça peut être mieux tolléré.

Si c'est l'ambiance qui t'inspire, tu peut travailler sur les éléments que tu aime ou qui te sont utiles, mais faire une toute autre histoire en utilisant ça comme base d'inspiration. Les joueurs relieront ça naturellement. ça te permet aussi d'en utiliser plusieurs de différents films, ou de prendre certaines libertés.
Il y a plein de jeux comme ça, qui sont vaguement inspirés de... Et parfois c'est au fur et à mesure de leur développement qu'ils obtiennent leur propre identité.

T'as FTL que tu peux rapprocher de StarWars ou Star-Trek. Est-ce que c'est plus l'un ou l'autre, on s'en fiche, son auteur a pioché dans tout ce qu'il l'arrange.

Un jeu comme Among Us. L'idée de départ pouvait aussi bien être de faire un jeu du film "The thing", ou bien de Alien (le 8e passager)